← MapMelt

Mentions légales

Dernière mise à jour : 4 novembre 2026

Éditeur

AVATALENT, SAS au capital de 1 000 €. SIRET 952 743 532 00014, RCS Rodez 952 743 532. TVA : FR90952743532.

Siège : La Boissonnade, 20 rue des Landes, 12450 Luc-la-Primaube. Contact : mapmelt@proton.me. Données personnelles : mapmelt@proton.me.

Directeur de la publication : Romain Aubry.

Hébergement

Application : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis, vercel.com [coordonnées à vérifier à la date de publication].

Base de données : Supabase Inc., données hébergées dans l’Union européenne (Irlande), supabase.com [coordonnées à vérifier à la date de publication].

Sources de données

Registre des entreprises : API Recherche d’entreprises (DINUM), données SIRENE de l’Insee et RNE de l’INPI, Licence Ouverte 2.0. Les unités ayant demandé la non-diffusion de leurs données SIRENE sont exclues.

Annonces légales : BODACC (DILA), Licence Ouverte 2.0. Découpage administratif : geo.api.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0.

Téléphones, sites et horaires publiés dans OpenStreetMap : © contributeurs OpenStreetMap, ODbL 1.0. Les champs issus d’OpenStreetMap restent disponibles sous ODbL : extraction sur demande à l’adresse de contact.

Coordonnées publiées par une entreprise sur son propre site (pages contact et mentions légales) ; le cas échéant, Pappers.

Fonds de carte : OpenFreeMap, données © contributeurs OpenStreetMap (ODbL).

MapMelt n’utilise aucune donnée Google Maps Platform. Le lien « Voir sur Google Maps » ouvre simplement le service de Google, sous ses propres conditions.

Propriété intellectuelle

La marque MapMelt, l’interface, les textes et le code sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Signalement

Contenu illicite ou erreur sur une entreprise : mapmelt@proton.me. Pour ne plus être prospecté via MapMelt : page « Opposition », gratuite et sans compte.